Les logiciels et programmes d’ordinateur sont en général protégés par le Droit d’auteur. Cependant, lorsque le logiciel a un apport technique et répond également aux exigences de nouveauté et d’inventivité, un brevet peut également être déposé et obtenu.

La grande idée reçu chez les développeurs de logiciels européens est que le logiciel ne serait pas brevetable. Bien que ce ne soit pas évident, de nombreux brevets ont déjà été octroyés (en Europe également) sur des inventions de logiciel. L’étendue de la protection offerte par le brevet sera d’ailleurs plus grande que celle que prévoit le Droit d’auteur sur le code source.

En premier lieu, puisque cette matière évolue continuellement, nous vous conseillons de discuter votre invention avec les conseillers de brantsandpatents.