FAQ

Comment peut-on examiner la disponibilité d’une marque?

Seule une recherche et analyse des marques identiques ou similaires qui existent dans le registre en question ainsi qu’une recherche de noms commerciaux antérieurs vous donne une certitude suffisante qu’un nom de marque est effectivement disponible et peut être utilisé et enregistré sans risques.

Il est primordial que cette analyse de la disponibilité d’une nouvelle marque se fasse le plus tôt possible dans le développement de votre marque. A quoi ça sert d'investir du temps et de l’argent dans une marque qui est, en fait, en conflit avec une marque plus ancienne?

En outre, il convient de prendre en considération qu’une violation de droits de tiers peut amener le paiement d'une indemnisation, une perte de revenu, une atteinte à la réputation auprès de vos clients, des couts supplémentaires d’investissement dans une nouvelle marque, etc. Une recherche qui est faite à temps permet donc d’éviter un gaspillage de temps et d’argent.

Bien sûr, l'Internet constitue une source énorme d’informations et en utilisant des moteurs de recherche, on peut déjà se faire une idée sur la disponibilité de votre nouvelle marque.

Néanmoins, une simple recherche en ligne est rarement suffisante, non seulement parce que de telles recherches peuvent prendre beaucoup de temps, mais aussi et surtout parce que l’utilisation d’une marque ne peut pas toujours être trouvée sur l’Internet. Enfin, des marques pertinentes peuvent également être enregistrées même si elles ne sont pas encore utilisées.

brantsandpatents dispose des instruments et de l’expertise nécessaires pour réaliser ces recherches, du simple « screenings » identique aux analyses plus poussées de marques similaires. Les coûts dépendent principalement des territoires et

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