FAQ

Que faire en cas de modification ou de modernisation de votre marque?

Lorsque vous décidez de totalement changer votre nom de marque ou votre logo, il faudra procéder à un nouvel enregistrement.

Cependant, que pouvez-vous faire pour moderniser votre marque?

Pour bien conserver un enregistrement valable, il faut utiliser la marque telle qu’elle a été enregistrée. Néanmoins, de petites modifications qui n’influencent pas le caractère distinctif de la marque sont acceptables sans atteindre la validité de votre enregistrement à terme.

Pour le reste, il n’est pas possible d’adapter un enregistrement existant: vous ne pouvez pas ajouter une nouvelle version de votre marque à votre enregistrement et vous ne pouvez pas non plus étendre la liste des produits ou services. Pour cette raison, un nouvel enregistrement est généralement nécessaire en cas de changement de de nom ou de logo.

Néanmoins, même en cas de petites modifications de votre marque, il est souvent recommandé d’enregistrer la marque adaptée à nouveau. En effet, lorsque vous êtes confronté à une violation de vos droits de marque, la différence entre votre marque enregistrée et votre marque telle qu’elle est utilisée fera certainement l'objet de discussions. Le temps et les coûts gaspillés à de telles discussions ne sont souvent pas proportionnés au coût réduit de l’enregistrement.

En outre, à moins que les différences soient tellement grandes et que votre nouvelle marque n’a aucun rapport avec votre ancienne marque, il est conseillé de renouveler votre enregistrement existant. Si vous ne renouvelez pas votre enregistrement, vous perdez les droits associés et donc l’ancienneté cruciale dans des conflits de marques. C’est comme si l’enregistrement n’avait pas existé. Ne pas renouveler un enregistrement plus ancien peut avoir des conséquences fâcheuses si un tiers a enregistré une marque similaire entre-temps.

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