Pour conserver vos droits de marque, il faut évidemment renouveler l'enregistrement.

Pour conserver vos droits, il est également important que vous utilisiez votre marque. Un tiers peut demander la déchéance lorsque vous n’avez pas utilisé votre marque pendant les 5 années suivant l’enregistrement ou lorsque vous n’avez pas utilisé la marque de manière normalependant une période ininterrompue de 5 années. Cette période est même plus courte dans différents pays (par exemple 3 ans en Chine). L’utilisation doit donc être suffisamment étendue et constante.

Cela veut également dire qu’il faut utiliser la marque telle qu’elle a été enregistrée. Lorsque vous avez enregistré votre logo et que vous le changez fortement après quelques années, vous devrez l’enregistrer à nouveau afin d’éviter que l’enregistrement de votre ancien logo ne soit déclaré échu sur base d’une absence d’utilisation.

brantsandpatents vous conseille de conserver soigneusement des preuves de l’utilisation de votre marque dans tous les pays où vous êtes actif, et ceci dès la première utilisation.