Qu’est-ce qu’une marque

Une marque est tout signe permettant de distinguer les produits ou services d'une entreprise de ceux d'autres entreprises. Il ne s'agit non seulement de dénominations, mais aussi de logos, l’apparence d’emballages, de formes (par exemple, une bouteille de Coca-Cola®) et de combinaisons de ces éléments. Même des sons (par exemple, le jingle Nokia®) et des couleurs peuvent constituer une marque.

Le public doit pouvoir percevoir ces signes comme étant une indication de l'origine des produits/services; en d'autres termes, ces signes doivent (pouvoir) être considérés comme un signe distinctif et non, par exemple, comme un simple ornement. La marque ne peut également être constituée uniquement de termes descriptifs pour les produits/services en question ainsi que leurs caractéristiques.

En plus, la marque doit être disponible et ne peut porter atteinte aux droits existants. Il est dès lors très important de faire examiner dans un stade préliminaire du développement de marque si la marque en question, ou des marques similaires, ne sont pas encore enregistrées dans des pays où vous souhaitez commercialiser et enregistrer la marque.

brantsandpatents peut vous assister dès le stade primaire du développement de votre produit et de votre marque. Lors du brainstorming relatif à votre nouvelle marque, nous pouvons déjà réfléchir avec vous, en tenant compte des conditions de validité. Notre expertise contribuera à développer une marque forte et à effectuer les recherches appropriées afin de s'assurer que votre marque peut être enregistrée et utilisée sans trop de risques de conflit.

Prenez librement rendez-vous avec l'un de nos experts du département marques en nous appelant au +32 (0) 9 330 20 39 ou envoyez un email à trademarks@brantsandpatents.com.

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